Vu les articles 1382, devenu 1240, du code civil et 593 du code de procédure pénale :
7Il résulte du premier de ces textes que le préjudice résultant d'une infraction doit être réparé dans son intégralité, sans perte ni profit pour aucune des parties.
8Selon le second, tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision et répondre aux chefs péremptoires des conclusions des parties. L'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence.
9Pour débouter M. [T] de sa demande au titre du préjudice sexuel, l'arrêt attaqué énonce que l'expert médical a considéré que, si l'intéressé ne présente pas de trouble morphologique ni de difficulté clinique à l'acte sexuel, les conséquences psychologiques des faits peuvent se traduire par des troubles de la libido.
10Les juges relèvent toutefois que le frère de M. [T] a déclaré que l'intéressé n'avait à sa connaissance eu aucune relation avec qui que ce soit, ni dans l'adolescence ni en tant qu'adulte, et qu'il lui avait à plusieurs reprises confié que le sexe ne l'intéressait pas.
11Ils ajoutent que, selon un camarade de l'intéressé lors de ses études supérieures, celui-ci n'était attiré ni par les hommes ni par les femmes, ne se sentait pas concerné par les relations sexuelles et avait le projet de devenir prêtre.
12Les juges en déduisent que le demandeur ne subit aucun préjudice sexuel, dès lors qu'en raison d'une absence de libido, il n'a jamais eu aucun intérêt pour l'un ou l'autre sexe.
13En se déterminant ainsi, sans rechercher, comme elle y était invitée, si l'absence de libido constatée à l'adolescence et à l'âge adulte, de nature à constituer un préjudice sexuel, n'avait pas pour cause les faits de viol subis dans l'enfance, la cour d'appel n'a pas justifié sa décision.
14La cassation est par conséquent encourue de ce chef.