Vu les articles L. 111-1, L. 112-1 et L. 112-2 du code de la propriété intellectuelle :
5Aux termes du premier de ces textes, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur celle-ci d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
6Conformément aux deux derniers, les oeuvres de l'esprit sont protégées, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination et les oeuvres des arts appliqués peuvent constituer des oeuvres de l'esprit.
7Il s'en déduit que, pour être protégée par le droit d'auteur, une oeuvre des arts appliqués doit résulter d'un effort créatif portant l'empreinte de la personnalité de son auteur lui conférant le caractère d'oeuvre originale.
8Les uvres des arts appliqués se distinguant d'autres catégories d'uvres par le fait qu'elles constituent des objets utilitaires dont la réalisation a pu être guidée par des contraintes techniques, ergonomiques ou de sécurité, ou résulter des standards ou des conventions adoptés dans le secteur concerné, la condition d'originalité peut être satisfaite quand ces considérations techniques n'ont pas empêché l'auteur de refléter sa personnalité dans cet ouvrage, en manifestant des choix libres et créatifs (CJUE, 4 décembre 2025, Mio et USM, C-580/23 et C-795/23, points 62 et 63).
9Même lorsque son auteur a effectué des choix qui ne sont pas dictés par des contraintes techniques ou autres, le caractère créatif de ces choix, au sens du droit d'auteur, ne saurait être présumé. Si des considérations d'ordre artistique ou esthétique participent de l'activité créative, la circonstance qu'un modèle génère un tel effet ne permet pas, en soi, de déterminer si ce modèle constitue une création intellectuelle reflétant la liberté de choix et la personnalité de son auteur (CJUE, 4 décembre 2025, précité, points 65 et 67).
10Pour retenir que le meuble « Concept » présente une originalité, l'arrêt retient que, si le pied trapézoïdal n'est pas une nouveauté et a intégré le fond commun du design mobilier, son utilisation dans ce meuble lui confère une indéniable touche de modernité, que, s'il a un intérêt fonctionnel, il a aussi une dimension esthétique, que les blocs de soutien, qui n'ont d'autre utilité que de maintenir le plateau, procèdent également d'un incontestable parti pris esthétique, le tout souligné par un bumper en inox, et que l'utilisation du métal et les différents compartiments séparés par des planches en arc de cercle rehaussent l'ensemble.
11En se déterminant ainsi, sans expliquer en quoi ces choix reflétaient la personnalité de leur auteur et partant l'originalité du meuble, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision.